Conseils Municipaux

Prochaine séance : lundi 22 septembre à 20h

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025
2. PATRIMOINE : Cession d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal
3. PATRIMOINE : Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une portion d’un espace commun, situé dans le lotissement «Bel Air 1»
4. PATRIMOINE : Désaffectation et déclassement du domaine public communal d’une portion d’un espace commun, situé dans le lotissement «Les Varennes de la Bréanderie »
5. FINANCES : Tarifs des services municipaux – Mise à jour des tarifs Cimetière
6. FINANCES : Admission en non-valeurs et créances éteintes des produits irrécouvrables
7. FINANCES : Subventions aux associations – Attribution complémentaire
8. INTERCOMMUNALITE : Approbation d’une convention avec le SDIS d’Indre et Loire pour son financement dans les cinq prochaines années
9. INTERCOMMUNALITE : Approbation de la convention de prestation de service pour la fourniture de repas et goûters dans les ALSH pour 2025-2027
10. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
11. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
12. RESSOURCES HUMAINES : Modifications du tableau des effectifs suite à avancements de grade
13. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi permanent de Brigadier-Chef Principal
14. RESSOURCES HUMAINES : Modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
15. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste permanent d’Adjoint technique territorial aux services techniques