Conseils Municipaux

Les séances du conseil municipal sont publiques, elles se déroulent à 20 heures à l’espace vie Jean Guéraud  (salle à côté de la mairie).

N’hésitez pas à y assister afin de suivre la vie de Montbazon !

Prochaine séance : lundi 30 juin à 20h

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
  2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes fixée dans le cadre d’un accord local
  3. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de rétrocession des espaces et équipements communs de l’opération immobilière « Les villas de Balzac »
  4. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de rétrocession des espaces et équipements communs du lotissement Les hauts du parc
  5. PATRIMOINE : Acquisition d’une parcelle nue non constructible en zone NPi, sise« Le Grand Bourroux », cadastré A 62 d’une superficie de 3697 m2
  6. PATRIMOINE : Désaffectation pour déclassement du domaine public communal d’une portion d’un espace commun, situé dans le lotissement « Bel Air 1»
  7. PATRIMOINE : Désaffectation pour déclassement du domaine public communal d’une portion d’un espace commun, situé dans le lotissement « Les Varennes de la Bréanderie »
  8. FINANCES: Tarifs du restaurant scolaire applicables au 1er septembre 2025
  9. FINANCES : Tarifs des services municipaux – Dérogations scolaires 2024-2025
  10. FINANCES : Tarifs Municipaux 2025 – photocopies
  11. FINANCES: Budget Communal 2025- Décision modification n°1 et actualisation des Autorisations de Programme – Crédits de paiement
  12. INTERCOMMUNALITE: Approbation de la convention de mise à disposition et de cogestion des locaux 2024-2025 relative à !’Enfance-Jeunesse
  13. INTERCOMMUNALITE: Versement d’un fonds de concours pour la construction de l’ALSH de Montbazon
  14. SIEIL : Validation d’une Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeable
  15. RESSOURCES HUMAINES: Protection sociale complémentaire – Adhésion aux contrats collectifs Prévoyance et Santé souscrits par le Centre de Gestion d’Indre et Loire
  16. RESSOURCES HUMAINES: Création d’un poste permanent d’adjoint technique territorial aux services techniques