Consultation du PLU de Montbazon sur le Géoportail de l’urbanisme
En vous rendant sur le site du Géoportail de l’urbanisme, vous pouvez consulter une carte interactive du PLU de Montbazon et de la règlementation d’urbanisme qui s’y applique.
Le Géoportail est alimenté par les collectivités territoriales et les Services de l’Etat.
Si vous souhaitez consulter des règlements d’urbanisme, vous pouvez accéder aux documents d’urbanisme en recherchant le lieu (adresse, nom de la Ville) ou par l’identifiant de la parcelle cadastrale.
Une fois la recherche effectuée, vous pouvez l’affiner grâce à l’outil zoom, et consulter les pièces écrites des documents qui s’appliquent.
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
- Procédure : délibération approuvant le PLU (pièce n° 1 à télécharger ci-dessous)
- Rapport de présentation : les 4 tomes concernés (de la pièce n° 2 à la n° 5 à télécharger ci-dessous)
Pièce n° 2
https://acrobat.adobe.com/id/urn:aaid:sc:US:46f98163-71d1-465b-ba04-b62ba0e19d12
Pièce n°4
https://acrobat.adobe.com/id/urn:aaid:sc:US:8aa59c7b-e47b-4ffe-b825-a4fda3247859
- PADD (Projet D’Aménagement et de Développement Durable) : pièce n° 6 à télécharger ci-dessous
- Règlements : pièce n° 7 à la pièce n° 10 à télécharger ci-dessous
Pièce n°7
https://acrobat.adobe.com/id/urn:aaid:sc:US:68c8ea62-416c-4880-9e6d-97c49c7ce6c4
- OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation) : Pièce n° 11 à télécharger ci-dessous
- Annexes :
- DPU (Droit Préemption Urbain) : pièce n° 12 et n° 13 à télécharger ci-dessous
- Informations sur les sols : pièce n° 14 à télécharger ci-dessous
- Notice sanitaire et ses annexes : pièce n° 15 et n° 16 à télécharger ci-dessous
- Plans des réseaux ASS et AEP : pièce n° 17
- PPRI (Plan de Prévention des Risques d’Inondation) : pièce n° 18 à télécharger ci-dessous
- Rapport géorisques : pièce n° 19 à télécharger ci-dessous
- SUP (Servitudes d’Utilités Publiques) : pièce n° 20 à télécharger ci-dessous
- ZAENR (Zone d’Accélération des Energies Renouvelables) : pièce n° 21 à télécharger ci-dessous